Mentions légales

Éditeur du site

Nom : Obert Emilie
Statut : Micro-entreprise
Adresse : 111 chemin de piquet 30250 Villevieille
Email : contact@emilie-obert.fr
Téléphone : 06 12 72 56 21
Immatriculation : 982 001 414 R.C.S. Nîmes
TVA : Non applicable (article 293 B du CGI)
Directrice de la publication : Obert Emilie

Hébergement

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, illustrations, logo, créations graphiques) est la propriété exclusive d’Obert Emilie, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

Obert Emilie s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site mais ne saurait être tenue responsable des omissions ou erreurs, ni des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l’utilisation des cookies sont détaillés dans la Politique de confidentialité.

Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du lieu de domicile du Client, conformément au droit de la consommation.

0
0
Panier
Votre panier est videRetourner à la boutique